VTC Avenue / 03
Mentions légales
Cette page regroupe l’identité de l’éditeur et le cadre juridique du site. Les coordonnées professionnelles sont volontairement rassemblées ici plutôt que répétées dans les pages commerciales.
Informations légales relatives à l’éditeur et au fonctionnement du service VTC Avenue.
Éditeur du site
Le site vtcavenue.com et le service VTC Avenue sont édités par SD Consult · SIRET 844 230 391 00055. Contact juridique et administratif : contact@sd-consult.fr · +33 6 29 27 35 08.
Informations complémentaires
La forme juridique, l’adresse du siège, le numéro de TVA lorsqu’il s’applique, l’identité du directeur de publication ainsi que les coordonnées légales complètes de l’hébergeur seront ajoutés dès leur confirmation.
Nature du service
VTC Avenue transmet des demandes et met des clients en relation avec des chauffeurs VTC partenaires indépendants. VTC Avenue n’est pas le transporteur. Le chauffeur étudie la demande, propose son tarif, conclut le contrat de transport, encaisse directement et fournit les devis, bons de commande, factures ou justificatifs qui lui incombent.
Disponibilité et exactitude
L’envoi d’une demande par le site ou WhatsApp ne garantit ni la disponibilité d’un chauffeur, ni un délai de réponse, ni la conclusion d’un contrat. Une catégorie ou un modèle présenté à titre d’exemple ne vaut pas confirmation du véhicule exact.
Propriété intellectuelle
La structure, l’identité visuelle, les textes, photographies, vidéos, illustrations, logiciels et bases de données du site sont protégés. Leur reproduction ou réutilisation substantielle nécessite l’autorisation du titulaire des droits, hors exceptions légales.
Données personnelles
Les catégories de données, finalités, destinataires et droits des personnes sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page.